Les annexes I, III VIII et IX de la directive 2007/46/CE sont modifiées comme suit:
1) L’annexe I est modifiée comme suit:
a) le point 3.2.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/bicarburant (1)
Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif (1)»;
b) les points 3.2.1.1.1 et 3.2.1.1.2 suivants sont insérés après le point 3.2.1.1:
«3.2.1.1.1. Type de moteur bicarburant: Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1) (x1)
3. 2.1.1.2. Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle d’essais WHTC: … %»;
c) le point 3.2.1.6.2 suivant est inséré après le point 3.2.1.6.1:
«3.2.1.6.2. Ralenti en mode diesel: oui/non (1) (x1)»;
d) les points 3.2.2.1 et 3.2.2.2 sont remplacés par le texte suivant:
«3.2.2.1. Véhicules légers: Gazole/Essence/GPL/GN ou biométhane/éthanol (E85)/biogazole/hydrogène/H2GN (1) (6)
3. 2.2.2. Véhicules lourds Gazole/Essence/GPL/GN-H/GN-L/GN-HL/éthanol (ED95)/éthanol (E85)/GNL/GNL20 (1) (6)»;
e) le point 3.2.4.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.4.2. Injection de carburant (allumage par compression ou bicarburant uniquement): oui/non (1)»;
f) le point 3.2.9.2.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.9.2.1. (Euro VI uniquement) Description et/ou dessin des éléments du système d’échappement qui font partie du système moteur»;
g) les points 3.2.9.7 et 3.2.9.7.1 sont remplacés par le texte suivant:
«3.2.9.7. Volume du système d’échappement complet: … dm3
3. 2.9.7.1. (Euro VI uniquement) Volume acceptable pour le système d’échappement: … dm3»;
h) le point 3.2.9.7.2 suivant est inséré après le point 3.2.9.7.1:
«3.2.9.7.2. (EURO VI uniquement) Volume du système d’échappement qui fait partie du système moteur: … dm3»;
i) les points 3.2.12.2.7.0.7 et 3.2.12.2.7.0.8 sont supprimés;
j) le point 3.2.12.2.7.6.5 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.12.2.7.6.5. (Euro VI uniquement) Norme du protocole de communication OBD: (8)»;
k) les points 3.2.12.2.7.8 à 3.2.12.2.7.8.3 suivants sont insérés après le point 3.2.12.2.7.7.1:
«3.2.12.2.7.8. (EURO VI uniquement) Composants OBD présents sur le véhicule
3. 2.12.2.7.8.0. Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.4.1 de l’annexe X du règlement (UE) no 582/2011: oui/non (1)
3. 2.12.2.7.8.1. Liste des composants OBD présents sur le véhicule
3. 2.12.2.7.8.2. Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de défaillance (MI) (10)
3. 2.12.2.7.8.3. Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (10)»;
l) le point 3.2.12.2.8.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.12.2.8.2. Système d’incitation du conducteur»;
m) les points 3.2.12.2.8.2.1 et 3.2.12.2.8.2.2 suivants sont insérés après le point 3.2.12.2.8.2:
«3.2.12.2.8.2.1. (Euro VI uniquement) Moteur avec désactivation permanente de l’incitation du conducteur, destiné à être utilisé par les services de secours ou sur les véhicules spécifiés au point b) de l’article 2, paragraphe 3, de la présente directive: oui/non (1)
3. 2.12.2.8.2.2. Activation du mode “marche lente”
“neutralisation après redémarrage”/“neutralisation après ravitaillement en carburant”/“neutralisation après stationnement” (1) (8)»;
n) les points 3.2.12.2.8.3.1 et 3.2.12.2.8.3.2 suivants sont insérés après le point 3.2.12.2.8.3:
«3.2.12.2.8.3.1. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs considérée aux fins de la bonne exécution des fonctions de limitation des émissions de NOx (le cas échéant)
3. 2.12.2.8.3.2. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient»;
o) le point 3.2.12.2.8.4 est supprimé;
p) les points 3.2.12.2.8.8 et 3.2.12.2.8.8.1 sont remplacés par le texte suivant:
«3.2.12.2.8.8. (Euro VI uniquement) Composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des fonctions de contrôle des émissions de NOx
3. 2.12.2.8.8.1. Liste des composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des fonctions de contrôle des émissions de NOx»;
q) le point 3.2.12.2.8.8.3 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.12.2.8.8.3. Description écrite et/ou dessin du signal d’avertissement (10)»;
r) les points 3.2.12.2.8.8.4 et 3.2.12.2.8.8.5 suivants sont insérés après le point 3.2.12.2.8.8.3:
«3.2.12.2.8.8.4. Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.1 de l’annexe XIII du règlement (UE) no 582/2011: oui/non (1)
3. 2.12.2.8.8.5. Réservoir de réactif et système de dosage chauffés/non chauffés (voir paragraphe 2.4 de l’annexe 11 du règlement no 49 de la CEE-ONU)»;
s) le point 3.2.17 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.17. Informations particulières relatives aux moteurs à gaz ou bicarburant pour véhicules lourds (dans le cas de systèmes ayant une configuration différente, fournir des renseignements équivalents) (le cas échéant)»;
t) les points 3.2.17.9 à 3.2.19.4.3 suivants sont insérés après le point 3.2.17.8.2:
«3.2.17.9. Le cas échéant, référence de la documentation d’installation du moteur bicarburant sur un véhicule fournie par le constructeur (x1)
3. 2.18. Système d’alimentation à l’hydrogène: oui/non (1)
3. 2.18.1. Numéro de réception CE par type au titre du règlement (CE) no 79/2009: …
3. 2.18.2. Unité électronique de gestion du moteur pour l’alimentation à l’hydrogène
3. 2.18.2.1. Marque(s): …
3. 2.18.2.2. Type(s): …
3. 2.18.2.3. Possibilités de réglage en fonction des émissions: …
3. 2.18.3. Documents complémentaires
3. 2.18.3.1. Descriptions du système de protection du catalyseur lors du passage de l’essence à l’hydrogène et vice versa: …
3. 2.18.3.2. Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): …
3. 2.18.3.3. Dessin du symbole: …
3. 2.19. Système d’alimentation H2GN: oui/non (1)
3. 2.19.1. Pourcentage d’hydrogène dans le carburant (valeur maximale indiquée par le constructeur): …
3. 2.19.2. Numéro de réception CE par type au titre du règlement no 110 de la CEE-ONU …
3. 2.19.3. Unité électronique de gestion du moteur pour l’alimentation au H2GN
3. 2.19.3.1. Marque(s): …
3. 2.19.3.2. Type(s): …
3. 2.19.3.3. Possibilités de réglage en fonction des émissions: …
3. 2.19.4. Documents complémentaires
3. 2.19.4.1. Descriptions du système de protection du catalyseur lors du passage de l’essence au H2GN et vice versa: …
3. 2.19.4.2. Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): …
3. 2.19.4.3. Dessin du symbole: …»;
u) le point 3.4.8 est remplacé par le texte suivant:
«3.4.8. Autonomie du véhicule en mode électrique…km (selon l’annexe 9 du règlement no 101 de la CEE-ONU)»;
v) les points 3.5.2.1, 3.5.2.2 et 3.5.2.3 sont remplacés par le texte suivant:
«3.5.2.1. Consommation de carburant (conditions urbaines) …l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
3. 5.2.2. Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) …l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
3. 5.2.3. Consommation de carburant (mixte) …l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)»;
w) les points 3.5.3 à 3.5.3.2.3 suivants sont insérés après le point 3.5.2.3:
«3.5.3. Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électriques
3. 5.3.1. Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électriques purs …Wh/km
3. 5.3.2. Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électriques hybrides chargeables de l’extérieur
3. 5.3.2.1. Consommation d’énergie électrique (condition A, mixte) …Wh/km
3. 5.3.2.2. Consommation d’énergie électrique (condition B, mixte) …Wh/km
3. 5.3.2.3. Consommation d’énergie électrique (pondérée, mixte) …Wh/km»;
x) les points 3.5.4.1 et 3.5.4.2 sont remplacés par le texte suivant:
«3.5.4.1. Émissions massiques de CO2 lors de l’essai WHSC(x3): … g/kWh
3. 5.4.2. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (x2): … g/kWh»;
y) les points 3.5.4.3 à 3.5.4.6 suivants sont insérés après le point 3.5.4.2:
«3.5.4.3. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode bicarburant (x1): … g/kWh
3. 5.4.4. Émissions massiques de CO2 lors de l’essai WHTC (x3) (9): … g/kWh
3. 5.4.5. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (x2) (9): … g/kWh
3. 5.4.6. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode bicarburant (x1) (9): … g/kWh»;
z) les points 3.5.5.1 et 3.5.5.2 sont remplacés par le texte suivant:
«3.5.5.1. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC (x3): … g/kWh
3. 5.5.2. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode diesel (x2): … g/kWh»;
aa) les points 3.5.5.3 à 3.5.5.6 suivants sont insérés après le point 3.5.5.2:
«3.5.5.3. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode bicarburant (x1): … g/kWh
3. 5.5.4. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC (9) (x3): … g/kWh
3. 5.5.5. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode diesel (9) (x2): … g/kWh
3. 5.5.6. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode bicarburant (9) (x1): … g/kWh»;
ab) les notes explicatives suivantes sont insérées:
«(8) À documenter dans le cas d’une famille de moteurs OBD unique et pour autant que cela n’ait pas encore été fait dans le ou les dossiers d’information visés au point 3.2.12.2.7.0.4.
(9) Valeur pour le cycle d’essai WHTC combiné, comprenant la partie froide et la partie chaude, conformément à l’annexe VIII du règlement (UE) no 582/2011.
(10) À documenter si cela n’a pas été fait dans la documentation visée au point 3.2.12.2.7.0.5.»
ac) les notes explicatives suivantes sont ajoutées:
«(x) Moteurs bicarburant.
(x1) Dans le cas d’un moteur ou d’un véhicule bicarburant.
(x2) Dans le cas de moteurs bicarburant des types 1B, 2B et 3B.
(x3) Sauf pour les moteurs ou véhicules bicarburant.»
2) À l’annexe III, partie I, la section A est modifiée comme suit:
a) le point 3.2.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/bicarburant (1)
Cycle quatre temps/deux temps/rotatif (1)»;
b) les points 3.2.1.1.1 et 3.2.1.1.2 suivants sont insérés après le point 3.2.1.1:
«3.2.1.1.1. Type de moteur bicarburant: Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1) (x1)
3. 2.1.1.2. Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle d’essais WHTC: … %»;
c) le point 3.2.1.6.2 suivant est inséré après le point 3.2.1.6.1:
«3.2.1.6.2. Ralenti en mode diesel: oui/non (1) (x1)»;
d) le point 3.2.2.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.2.2. Véhicules lourds gazole/essence/GPL/GN-H/GN-L/GN-HL/éthanol (ED95)/éthanol (E85)/GNL/GNL20 (1) (6)»;
e) le point 3.2.4.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.4.2. Injection de carburant (allumage par compression ou bicarburant uniquement): oui/non (1)»;
f) les points 3.2.12.2.7.0.7 et 3.2.12.2.7.0.8 sont supprimés;
g) le point 3.2.12.2.7.6.5 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.12.2.7.6.5. (Euro VI uniquement) Norme du protocole de communication OBD: (8)»;
h) les points 3.2.12.2.7.8 à 3.2.12.2.7.8.3 suivants sont insérés après le point 3.2.12.2.7.7.1:
«3.2.12.2.7.8. (EURO VI uniquement) composants OBD présents sur le véhicule
3. 2.12.2.7.8.1. Liste des composants OBD présents sur le véhicule
3. 2.12.2.7.8.2. Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de défaillance (MI) (10)
3. 2.12.2.7.8.3. Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (10)»;
i) le point 3.2.12.2.8.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.12.2.8.2. Système d’incitation du conducteur»;
j) le point 3.2.12.2.8.2.1 suivant est inséré après le point 3.2.12.2.8.2:
«3.2.12.2.8.2.1. (Euro VI uniquement) Moteur avec désactivation permanente de l’incitation du conducteur, destiné à être utilisé par les services de secours ou sur les véhicules spécifiés au point b) de l’article 2, paragraphe 3, de la présente directive: oui/non (1)»;
k) les points 3.5.4.1 et 3.5.4.2 sont remplacés par le texte suivant:
«3.5.4.1. Émissions massiques de CO2 lors de l’essai WHSC (x3): … g/kWh
3. 5.4.2. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (x2): … g/kWh»;
l) les points 3.5.4.3 à 3.5.4.6 suivants sont insérés après le point 3.5.4.2:
«3.5.4.3. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode bicarburant (x1): … g/kWh
3. 5.4.4. Émissions massiques de CO2 lors de l’essai WHTC (9) (x3): … g/kWh
3. 5.4.5. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (9) (x2): … g/kWh
3. 5.4.6. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode bicarburant (9) (x1): … g/kWh»;
m) les points 3.5.5.1 et 3.5.5.2 sont remplacés par le texte suivant:
«3.5.5.1. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC (x3): … g/kWh
3. 5.5.2. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode diesel (x2): … g/kWh»;
n) les points 3.5.5.3 à 3.5.5.6 suivants sont insérés après le point 3.5.5.2:
«3.5.5.3. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode bicarburant (x1): … g/kWh
3. 5.5.4. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC (9) (x3): … .g/kWh
3. 5.5.5. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode diesel (9) (x2): … g/kWh
3. 5.5.6. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode bicarburant (9) (x1): … g/kWh».
3) L’annexe VIII est modifiée comme suit:
a) le point 2.1.2 est remplacé par le texte suivant:
«2.1.2. Essai de type 2 (b) (c) (données d’émissions requises à la réception par type pour les besoins du contrôle technique)
Type 2, essai en régime inférieur de ralenti:
| Variante/version: | … | … | …
| CO (% vol.) | … | … | …
| Régime moteur (min–1) | … | … | …
| Température de l’huile moteur (K) | … | … | …
Type 2, essai en régime supérieur de ralenti:
| Variante/version: | … | … | …
| CO (% vol.) | … | … | …
| Valeur Lambda | … | … | …
| Régime moteur (min–1) | … | … | …
| Température de l’huile moteur (K) | … | … | …»
b) le point 2.2.4 est remplacé par le texte suivant:
«2.2.4. Essai au ralenti (1)
| Variante/version: | … | … | …
| CO (% vol.) | … | … | …
| Valeur Lambda (1) | … | … | …
| Régime moteur (min–1) | … | … | …
| Température de l’huile moteur (K) | … | … | …»
4) L’annexe IX est modifiée comme suit:
a) la partie I, page 2 — Véhicules de catégorie M1 (véhicules complets et complétés) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particulates: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6(1)] ou WHSC (EURO VI) (1)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): …
Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
b) la partie I, page 2 — Véhicules de catégorie M2 (véhicules complets et complétés) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6(1)] ou WHSC (EURO VI) (1)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
c) la partie I, page 2 — Véhicules de catégorie M3 (véhicules complets et complétés) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: ESC
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
d) la partie I, page 2 — Véhicules de catégorie N1 (véhicules complets et complétés) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6(1)] ou WHSC (EURO VI) (1)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
e) la partie I, page 2 — Véhicules de catégorie N2 (véhicules complets et complétés) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6(1)] ou WHSC (EURO VI) (1)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
f) la partie I, page 2 — Véhicules de catégorie N3 (véhicules complets et complétés) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: ESC
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
g) la partie II, page 2 — Véhicules de catégorie M1 (véhicules incomplets) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6(1)] ou WHSC (EURO VI) (1)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
h) la partie II, page 2 — Véhicules de catégorie M2 (véhicules incomplets) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6(1)] ou WHSC (EURO VI) (1)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
i) la partie II, page 2 — Véhicules de catégorie M3 (véhicules incomplets) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: ESC
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
j) la partie II, page 2 — Véhicules de catégorie N1 (véhicules incomplets) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC +NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6(1)] ou WHSC (EURO VI) (1)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
k) la partie II, page 2 — Véhicules de catégorie N2 (véhicules incomplets) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
l) la partie II, page 2 — Véhicules de catégorie N3 (véhicules incomplets) du modèle de certificat de conformité CE est modifiée comme suit:
i) les points 26 et 26.1 sont remplacés par le texte suivant:
«26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène (1)
26. 1. Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)»;
ii) le point 26.2 suivant est inséré après le point 26.1:
«26.2. (Bicarburant uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1)»;
iii) le point 48 est remplacé par le texte suivant:
«48. Émissions de gaz d’échappement (m) (m1) (m2):
Numéro du règlement de base et du dernier règlement modificateur applicable: …
1. 1. Procédure d’essai: ESC
CO: … HC: … NOx: … HC + NOx: … Particules: …
Opacité de la fumée (ELR): … (m–1)
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … HCT: … HCNM: … NOx: … HTC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … Particules: …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … HCNM: … HCT: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …»;
m) la note explicative relative à l’annexe IX (m) est remplacée par le texte suivant:
«(m) Répéter pour les différents carburants qui peuvent être utilisés. Les véhicules qui peuvent utiliser à la fois de l’essence et un carburant gazeux mais pour lesquels le système essence est monté pour des cas d’urgence ou pour le démarrage uniquement et dont le réservoir d’essence ne peut pas contenir plus de 15 litres d’essence seront considérés comme des véhicules qui peuvent utiliser seulement un carburant gazeux.»
n) les notes explicatives suivantes relatives à l’annexe IX (m1) et (m2) sont insérées après la note (m):
«(m1) Dans le cas des moteurs et véhicules bicarburant EURO VI, répéter si nécessaire.
(m2) Seules les émissions évaluées conformément au(x) règlement(s) applicables(s) seront indiquées».