(16) La plupart du DCD vendu sur le marché de l’Union est de qualité standard. Seule une petite partie est composée de particules de taille plus réduite (désignées sous le terme «micro DCD»). Le producteur-exportateur chinois ayant coopéré n’a fourni de données que sur le type de DCD standard.
Règlement d’exécution (UE) n° 135/2014 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/02/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 135/2014
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 135/2014
Versionacte d'origine du 11/02/2014 (CELEX 32014R0135)
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