Dans la partie B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, l’entrée suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «67 |
Spinetoram
No CAS 935545-74-7
No CIMAP 802
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XDE-175-J (facteur majeur)
(2R,3aR,5aR,5bS,9S,13S,14R,16aS, 16bR)-2-(6-désoxy-3-O-éthyl-2,4-di-O-méthyl-α-L-mannopyranosyloxy)-13-[(2R,5S,6R)-5-(diméthylamino)tétrahydro-6-méthylpyran-2-yloxy]-9-éthyl-2,3,3a,4,5,5a,5b,6,9,10,11,12,13,14,16a,16b-hexadécahydro-14-méthyl-1H-as-indacéno[3,2-d]oxacyclododécine-7,15-dione
XDE_175-L (facteur mineur)
(2S,3aR,5aS,5bS,9S,13S,14R,16aS,16bS)-2-(6-désoxy-3-tri-O-éthyl-2,4-di-O-méthyl-α-L-mannopyranosyloxy)-13-[(2R,5S,6R)-5-(diméthylamino)tétrahydro-6-méthylpyran-2-yloxy]-9-éthyl-2,3,3a,5a,5b,6,9,10,11,12,13,14,16a,16b-tétradécahydro-4,14-diméthyl-1H-as-indacéno[3,2-d]oxacyclododécine-7,15-dione
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≥ 830 g/kg
50-90 % XDE-175-J;
et
50-10 % XDE-175-L
Limites de tolérance (g/kg):
XDE-175-J = 581-810
XDE-175-L = 83-270
| 1er juillet 2014 | 30 juin 2024 |
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il convient de tenir compte des conclusions du rapport d’examen sur le spinetoram, notamment de ses appendices I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 13 décembre 2013.
Dans le cadre de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:
a) aux risques pour les organismes aquatiques et les organismes du sol;
b) aux risques pour les arthropodes non ciblés (en champ);
c) aux risques pour les abeilles pendant l’application (brume de pulvérisation) et par la suite.
Les conditions d’utilisation doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.
Le demandeur est tenu de fournir des informations confirmatives concernant l’équivalence entre la stéréochimie des métabolites détectés dans les études de métabolisme/de dégradation et dans le matériel destiné à l’examen pour les études de toxicité et d’écotoxicité.
Le demandeur communique les informations pertinentes à la Commission, aux États membres et à l’Autorité pour le 31 décembre 2014.»