Règlement d’exécution (UE) n° 151/2014 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/02/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 151/2014
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 151/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0151)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 151/2014EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date de l’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions particulières

|

Acide S-abscissique

No CAS: 21293-29-8

No CIMAP:

non attribué

|

Acide (2Z, 4E)-5-[1S)-1-hydroxy-2,6,6-triméthyl-4-oxocyclohex-2-én-1-yl]-3-méthylpenta-2,4-diénoïque

ou

acide (7E, 9Z)-(6S)-6-hydroxy-3-oxo-11-apo-ε-caroténe-11-oïque

| 960 g/kg | 1er juillet 2014 | 30 juin 2024 |

Pour l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur l’acide S-abscissique, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée au sein du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, le 13 décembre 2013.

Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière à la protection des organismes aquatiques.

Les conditions d’utilisation doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0151. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).