Règlement d’exécution (UE) n° 205/2014 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 205/2014
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 205/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0205)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) n° 205/2014EUR-Lex →

TABLEAUX STATISTIQUES

1. Données visées à l’article 4, paragraphe 1

| Tableau | Titre | Ventilations à croiser

| POPDB | Population | GEO.L

| LVBDB | Naissances vivantes | GEO.L

| DTHDB | Décès | GEO.L

2. Données visées à l’article 4, paragraphe 2

| Tableau | Titre | Ventilations à croiser

| POP01 | Population par âge, sexe et région de résidence (niveau 2) | GEO.M, AGE.H, SEX

| POP02 | Population par âge, sexe et région de résidence (niveau 3) | GEO.H, AGE.L, SEX

| LVB01 | Naissances vivantes par mois de l’événement | GEO.L, MOC

| LVB02 | Naissances vivantes par âge de la mère, par année de naissance de la mère et par région de résidence (niveau 2) de la mère | GEO.M, AGM.H, YBM

| LVB03 | Naissances vivantes par âge de la mère et par région de résidence (niveau 3) de la mère | GEO.H, AGM.L

| LVB04 | Naissances vivantes par âge de la mère, par année de naissance de la mère et par pays de naissance de la mère | GEO.L, AGM.H, YBM, CBM

| LVB05 | Naissances vivantes par âge de la mère, par année de naissance de la mère et par pays de citoyenneté de la mère | GEO.L, AGM.H, YBM, CCM

| LVB06 | Naissances vivantes par âge de la mère, par année de naissance de la mère et par rang de naissances vivantes | GEO.L, AGM.H, YBM, LBO

| LVB07 | Naissances vivantes par âge de la mère, par année de naissance de la mère et par sexe de l’enfant | GEO.L, AGM.H, YBM, SEX

| DTH01 | Décès par mois de l’événement | GEO.L, MOC

| DTH02 | Décès par sexe, âge, année de naissance et région de résidence (niveau 2) | GEO.M, SEX, AGE.H, YOB.H

| DTH03 | Décès par sexe, âge et région de résidence (niveau 3) | GEO.H, SEX, AGE.L

| DTH04 | Décès par sexe, âge, année de naissance et pays de naissance | GEO.L, SEX, AGE.H, YOB.H, COB.M

| DTH05 | Décès par sexe, âge, année de naissance et pays de citoyenneté | GEO.L, SEX, AGE.H, YOB.H, COC.M

3. Données visées à l’article 4, paragraphe 3

| Tableau | Titre | Ventilations à croiser

| LVBNC | Naissances vivantes par mois de l’événement | GEO.L, MOC

| DTHNC | Décès par mois de l’événement | GEO.L, MOC

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0205. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).