Règlement (UE) n° 246/2014 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 246/2014
RattachementRèglement (UE) n° 246/2014
Versionacte d'origine du 13/03/2014 (CELEX 32014R0246)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) n° 246/2014EUR-Lex →

(1) L’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l’Union des arômes et matériaux de base et énonce leurs conditions d’utilisation.

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