Règlement (UE) n° 289/2014 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 289/2014
RattachementRèglement (UE) n° 289/2014
Versionacte d'origine du 21/03/2014 (CELEX 32014R0289)
RéférenceConsidérant 11 du règlement (UE) n° 289/2014EUR-Lex →

(11) L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR existantes pour les pommes de terre, les radis, les oignons, les tomates, les poivrons, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les potirons, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux de Chine, les choux-raves et les laitues. Pour certains produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR pour les choux-fleurs, la mâche, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette (rucola), la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp., les fines herbes, les porcins (muscles, graisse, reins), les bovins (muscles, graisse, reins), les ovins (muscles, graisse, reins), les caprins (muscles, graisse, reins), le lait (bovins, ovins, caprins), les volailles (muscles, graisse, reins) et les œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour d’autres produits, l’Autorité a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0289. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).