FEUILLE DE ROUTE No du carnet no
[Papier non couché de couleur Pantone 358 (vert clair), ou le plus proche possible de cette couleur, au format DIN A4]
SERVICES OCCASIONNELS INTERNATIONAUX ET TRANSPORTS DE CABOTAGE DANS LE CADRE DE SERVICES OCCASIONNELS
(Chaque rubrique peut être complétée, si nécessaire, sur une feuille séparée)
1
Numéro d’immatriculation de l’autocar
Lieu, date, et signature du transporteur
2
Transporteur et, le cas échéant, sous-traitant ou groupe de transporteurs
1. 2.
3. 3
Nom du ou des conducteurs
1. 2.
3. 4
Organisme ou personne qui organise le service occasionnel
1. 3.
2. 4.
5
Type de service
Service occasionnel international
Transport de cabotage dans le cadre d’un service occasionnel
Transports de cabotage dans le cadre de services réguliers spécialisés — récapitulatif mensuel
Mois Année
6
Lieu de départ du service: Pays:
Lieu de destination du service: Pays :
7
Programme de voyage
Itinéraire/Étapes journalières et/ou points de prise en charge et dépose de voyageurs
Nombre de voyageurs
À vide
(cocher X)
Kilométrage prévu
Dates
de
à
8
Points de correspondance éventuels avec un autre transporteur du même groupe
Nombre de voyageurs déposés
Destination finale des voyageurs déposés
Transporteur qui reprend les voyageurs
9
Excursions locales
Date
Kilométrage prévu
Lieu de départ
Lieu de l’excursion
Nombre de voyageurs
10
Modifications imprévues