Règlement (UE) n° 364/2014 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/04/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 364/2014
RattachementRèglement (UE) n° 364/2014
Versionacte d'origine du 04/04/2014 (CELEX 32014R0364)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 364/2014EUR-Lex →

(3) Des demandes similaires ont été introduites pour l’utilisation du flubendiamide sur les fraises, de l’isopyrazam sur les légumes-racines et légumes-tubercules (à l’exception des betteraves sucrières, des pommes de terre et des légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux), les piments et poivrons et les cucurbitacées, du krésoxim-méthyl sur les azeroles, du spirotetramat sur les fraises, les bananes, les olives de table et les échalotes et du thiaclopride sur les épinards et similaires (feuilles).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0364. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).