Règlement d'exécution (UE) n° 459/2014 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/04/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 459/2014
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 459/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0459)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) n° 459/2014EUR-Lex →

1. L'annexe du règlement (CE) no 1156/2008 de la Commission, tel que modifié par le règlement d'exécution (UE) no 441/2013, est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement.

2. Le point 1 de l'annexe du règlement (CE) no 1172/2008 de la Commission, tel que modifié par le règlement d'exécution (UE) no 441/2013, est remplacé par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.

3. L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 1196/2011 de la Commission est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement.

4. L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 698/2012 de la Commission est remplacée par le texte figurant à l'annexe IV du présent règlement.

Nota : Règlement (CE) no 1156/2008 de la Commission du 20 novembre 2008 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 310 du 21.11.2008, p. 9). Règlement d'exécution (UE) no 441/2013 de la Commission du 7 mai 2013 modifiant ou abrogeant certains règlements relatifs au classement de marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 130 du 15.5.2013, p. 1). Règlement (CE) no 1172/2008 de la Commission du 25 novembre 2008 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 317 du 27.11.2008, p. 4). Règlement d'exécution (UE) no 1196/2011 de la Commission du 17 novembre 2011 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 303 du 22.11.2011, p. 12). Règlement d'exécution (UE) no 698/2012 de la Commission du 25 juillet 2012 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 203 du 31.7.2012, p. 34).

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0459. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).