Règlement (UE) n° 491/2014 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/05/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 491/2014
RattachementRèglement (UE) n° 491/2014
Versionacte d'origine du 05/05/2014 (CELEX 32014R0491)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) n° 491/2014EUR-Lex →

(1) Le 5 juillet 2013, la commission du Codex alimentarius (CAC) a, sur proposition du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCRP), adopté les limites maximales de résidus du Codex (CXL) applicables aux substances suivantes: amétoctradine, azoxystrobine, buprofézine, carbofurane, chlorothalonil, cycloxydime, cyfluthrine, cyromazine, dichlorvos, dicofol, diflubenzuron, dinotéfurane, esfenvalérate, étofenprox, fenbuconazole, fenvalérate, fludioxonil, fluopyram, flutriafol, fluxapyroxad, glufosinate-ammonium, hexythiazox, imidaclopride, indoxacarbe, MCPA, méthoxyfénozide, penthiopyrade, phorate, pyraclostrobine, saflufénacil, sédaxane, spinetoram, spirotétramat, sulfoxaflor et trifloxystrobine.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0491. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).