Règlement (UE) n° 673/2014 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/06/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 673/2014
IntituléCaractère complémentaire
Rattachement
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE
  1. Règlement (UE) n° 673/2014
  2. CHAPITRE PRÉLIMINAIRE
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0673)
Référencearticle 1 du règlement (UE) n° 673/2014EUR-Lex →

Le présent règlement complète le règlement intérieur de la Banque centrale européenne. Les termes utilisés dans le présent règlement ont la même signification que les termes définis dans le règlement intérieur de la Banque centrale européenne.

Nota : Décision 2004/257/CE de la Banque centrale européenne du 19 février 2004 portant adoption du règlement intérieur de la Banque centrale européenne (BCE/2004/2) (JO L 80 du 18.3.2004, p. 33).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0673. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).