Version d'origine : acte du 20/06/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) n° 685/2014
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) n° 685/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0685)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) n° 685/2014EUR-Lex →
L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie B, point 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la nouvelle entrée suivante est insérée après l'entrée relative à l'additif alimentaire E 1208 «Copolymère d'acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone»:
| «E 1209 | Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol»
2) Dans la partie E, catégorie alimentaire 17.1 «Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d'autres formes similaires, à l'exclusion des formes à mâcher», la nouvelle entrée suivante est insérée après l'entrée relative à l'additif alimentaire E 1208:
| | «E 1209 | Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol | 100 000» | |
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.