Version d'origine : acte du 11/07/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) n° 765/2014EUR-Lex →
| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
|
Mélange de fruits congelés dont la composition est la suivante (pourcentage en poids):
fraises55
bananes20
ananas15
myrtilles10
Le produit est conditionné en sacs contenant les fruits congelés en morceaux prêts à être mixés dans un mixeur.
| 08111090 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 0811, 081110 et 08111090.
Le produit est un mélange de différents fruits congelés. Son caractère essentiel est conféré par les fraises, puisqu'elles représentent la part la plus importante du produit.
Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 08111090 en tant que fraises.
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