Textes › Annexe V Règlement d'exécution (UE) n° 800/2014 · Article
Article en vigueur .
Version d'origine : acte du 24/07/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Texte Règlement d'exécution (UE) n° 800/2014
Intitulé ANNEXE V — COMPTE RENDU DU SOUTIEN OPERATIONNEL DANS LE CADRE DU REGIME DE TRANSIT SPECIAL (RTS)
Rattachement Règlement d'exécution (UE) n° 800/2014
Version Version d'origine (CELEX 32014R0800)
Référence Annexe V du règlement d'exécution (UE) n° 800/2014copier EUR-Lex → Régime de transit spécial (comme établi dans les règlements spécifiques): donner une vue d'ensemble de la mise en œuvre du RTS.
Indiquer toute modification de la stratégie ou des objectifs nationaux ainsi que tout facteur pouvant conduire à des changements à l'avenir.
Indiquer tous les points importants qui affectent le bon fonctionnement du RTS.
— Objectifs nationaux: Liste des principales actions réalisées au cours de l'exercice, succès obtenus et problèmes rencontrés (et résolus).
| OBJECTIF SPÉCIFIQUE: Soutien opérationnel pour le régime de transit spécial (Lituanie)
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| Objectif national: Actions RTS
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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0800 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).