Règlement d'exécution (UE) n° 822/2014 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/07/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 822/2014
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 822/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0822)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) n° 822/2014EUR-Lex →

| Numéro d'ordre | Code NC | Désignation des marchandises | Année | Quantités (en unités)

| 09 8094 | 8712 | Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur |

2014

2015

2016

|

400 000

300 000

150 000

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0822. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).