| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
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Article dénommé «aiguiseur de couteaux manuel», mesurant approximativement 27 × 14 × 19 cm, constitué d'un manche et d'un support contenant un système de meulage en deux phases (affûtage et polissage) munis d'abrasifs en diamant de l'ordre du micromètre.
Voir l'image.
| 82055100 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8205 et 82055100.
Compte tenu de ses caractéristiques objectives, l'article est destiné à un usage domestique pour l'affûtage manuel des couteaux et autres lames. Même si l'article est conçu pour être utilisé sur une surface plane, il ne peut toutefois fonctionner correctement que s'il est tenu en main. En conséquence, un classement en tant qu'outil ou outillage à main de la position 8205 est justifié.
Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 82055100 en tant qu'outil ou outillage d'économie domestique.