Règlement (UE) n° 868/2014 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/08/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 868/2014
IntituléANNEXE III — Unités administratives de taille plus petite
RattachementRèglement (UE) n° 868/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0868)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) n° 868/2014EUR-Lex →

Pour la Belgique: “Gemeenten/Communes”; pour la Bulgarie “Населени места (Naseleni mesta)”; pour la République tchèque: “Obce”; pour le Danemark: “Kommuner”; pour l'Allemagne: “Gemeinden”; pour l'Estonie: “Vald, Linn”; pour l'Irlande: “Counties, County boroughs”; pour la Grèce: “Δήμοι (Demoi)”; pour l'Espagne: “Municipios”; pour la France: “Communes”; pour la Croatie: “Gradovi, općine”; pour l'Italie: “Comuni”; pour Chypre: “Δήμοι, κοινότητες (Demoi, koinotites)”; pour la Lettonie: “Republikas pilsētas, novadi”; pour la Lituanie: “Seniūnija”; pour le Luxembourg: “Communes”; pour la Hongrie: “Települések”; pour Malte: “Localities”; pour les Pays-Bas: “Gemeenten”; pour l'Autriche: “Gemeinden”; pour la Pologne: “Gminy, miasta”; pour le Portugal: “Freguesias”; pour la Roumanie: “Municipii, Orașe” et “Comune”; pour la Slovénie: “Občine”; pour la Slovaquie: “Obce”; pour la Finlande: “Kunnat/Kommuner”; pour la Suède: “Kommuner”; et pour le Royaume-Uni: “Wards”.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0868. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).