Règlement d'exécution (UE) n° 1195/2014 · Article

Article considérant 131

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 1195/2014
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 1195/2014
Versionacte d'origine du 29/10/2014 (CELEX 32014R1195)
RéférenceConsidérant 131 du règlement d'exécution (UE) n° 1195/2014EUR-Lex →

(131) Le volume des ventes à l'exportation est dérivé des données d'Eurostat converties en kg équivalent poisson entier. Les autres espèces de truite éventuellement comprises dans les codes NC concernés ont été considérées comme négligeables puisqu'elles n'étaient pas produites dans l'Union, ou produites uniquement en très petites quantités. Il a dès lors été considéré qu'Eurostat fournissait des données suffisamment fiables pour les exportations de truites arc-en-ciel au cours de la période considérée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R1195. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).