Règlement d'exécution (UE) n° 1195/2014 · Article

Article considérant 24

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 1195/2014
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 1195/2014
Versionacte d'origine du 29/10/2014 (CELEX 32014R1195)
RéférenceConsidérant 24 du règlement d'exécution (UE) n° 1195/2014EUR-Lex →

(24) Le produit concerné est la truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss):

— vivante, pesant au maximum 1,2 kg/pièce, ou

— fraîche, réfrigérée, congelée et/ou fumée:

— sous forme de poisson entier (avec tête), avec ou sans branchies, éviscérée ou non, et pesant au maximum 1,2 kg/pièce, ou

— sans tête, avec ou sans branchies, éviscérée ou non, et pesant au maximum 1 kg/pièce, ou

— sous forme de filets pesant au maximum 400 g/pièce,

originaire de Turquie et relevant actuellement des codes NC ex03019190, ex03021180, ex03031490, ex03044290, ex03048290 et ex03054300 (ci-après dénommées le «produit concerné»).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R1195. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).