Règlement d'exécution (UE) n° 1271/2014 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/11/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 1271/2014
IntituléANNEXE — Variétés à raisins de cuve et régions viticoles ou partie de celles-ci pour lesquelles une augmentation de la limite d'enrichissement est autorisée conformément à l'article 1er
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 1271/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R1271)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) n° 1271/2014EUR-Lex →

| État membre | Régions viticoles ou partie de celles-ci (zone viticole) | Variétés

| Belgique | Régions viticoles en Wallonie (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Bulgarie | Toutes les régions viticoles (zone C) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| République tchèque | Toutes les régions viticoles (zones A et B) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Allemagne | Région viticole d'Ahr | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Région viticole de Bade (zone B) | Variétés à raisins de cuve suivantes: Blauer Spätburgunder, Schwarzriesling, Blauer Gutedel, Weißer Gutedel et Blauer Trollinger

| Région viticole de Hessische Bergstraße (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve rouges autorisées

| Région viticole de Mittelrhein (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Région viticole de Moselle, à l'exclusion de la zone de Perl, Oberperl, Nennig et Sehndorf (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Région viticole de Nahe (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Région viticole du Palatinat (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Région viticole de Rheingau (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve rouges autorisées

| Région viticole de Rheinhessen (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Région viticole de Saale-Unstrut, à l'exclusion de la zone de Potsdam-Mittelmark (zone A) | Toutes les variétés à raisins de cuve rouges et les variétés à raisins de cuve blancs suivantes: Bacchus, Blauer Silvaner, Cabernet blanc, Grüner Silvaner, Johanniter, Müller-Thurgau, Ruländer, Sauvignon blanc, Scheurebe, Weißer Elbling, Weißer Gutedel, Weißer Riesling et Weißer Burgunder

| Région viticole de Wurtemberg (zone A) | Variété à raisins de cuve Blauer Trollinger

| Région viticole de Mecklenburger Landwein (zone A) | Variétés à raisins de cuve suivantes: Phoenix, Müller-Thurgau, Elbling et Regent

| France |

Les communes suivantes (zone C):

— dans le département de l'Aude: Aigues Vives, Alairac, Antugnac, Argeliers, Argens Minervois, Arzens, Azille, Badens, Bagnoles, Baraigne, Bellegarde du Razès, Belvèze du Razès, Bize Minervois, Blomac, Bouilhonnac, Brezilhac, Brugairolles, Cailhau, Calhavel, Cambieure, Camplong d'Aude, Canet, Carcassonne, Castelnaudary, Castelnau d'Aude, Caunes Minervois, Caux et Sauzens, Conques sur Orbiel, Escales, Escueillens et Saint Just de Bélangard, Espéraza, Fabrezan, Fa, Fanjeaux, Fenouillet du Razès, Ferran, Fleury d'Aude, Fontiès d'Aude, Ginestas, Gourvieille, Gramazie, Grèzes, Gruissan, Herminis, Homps, Hounoux, La Courtete, Lafage, La Force, La Redorte, Lasbordes, La Serpent, Lasserre de Prouille, Laure Minervois, Lavalette, Les Casses, Lezignan, Limousis, Mailhac, Malves en Minervois, Maquens, Mas Stes Puelles, Marcorignan, Marseillette, Mazerolles du Razes, Mirepeisset, Molleville, Montazels, Montbrun les Corbières, Montferrand, Montgradail, Montquiers, Montmaur, Montreal, Montseret, Moussoulens, Narbonne, Orsans, Ouveillan, Paraza, Plavilla, Pennautier, Pepieux, Peyriac Minervois, Pouzols Minervois, Puicheric, Raissac d'Aude, Ribouisse, Ricaud, Rieux Minervois, Roquecourbe-Minervois, Roubia, Roullens, Rouvenac, Rustiques, Saint Couat d'Aude, Saint Frichoux, Saint Gauderic, Saint Laurent de la Cabrerisse, Saint Marcel sur Aude, Saint Martin Lalande, Saint Michel de Lanes, Saint Nazaire d'Aude, Saint Papoul, Sainte Valiere, Salleles Cabardes, Salleles d'Aude, Salsigne, Seignalens, Thezan des Corbieres, Tournissan, Tourouzelle, Trausse Minervois, Ventenac Minervois, Villalbe, Villalier, Villarzel Cabardes, Villautou, Villedaigne, Villedubert, Villegly, Villemoustaussou, Villeneuve Minervois, Villeneuve les Montreal et Villesiscle;

— dans le département de l'Hérault: Beaufort, Montels, Olonzac et Oupia.

| Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Croatie | Toutes les régions viticoles (zones B et C) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Italie | Régions viticoles en Vénétie, Frioul-Vénétie Julienne, Province autonome de Trente, Province autonome de Bolzano, Lombardie, Piémont, Émilie-Romagne, Toscane, Abruzzes, Pouilles et dans l'aire de l'AOP «Orvieto» (zone C) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Hongrie | Toutes les régions viticoles (zone C) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Autriche | Toutes les régions viticoles (zone B) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Roumanie | Toutes les régions viticoles (zones B et C) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Slovénie | Toutes les régions viticoles (zones B et C) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

| Slovaquie | Toutes les régions viticoles (zones B et C) | Toutes les variétés à raisins de cuve autorisées

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R1271. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).