(6) Bradypus pygmaeus a été indentifié comme une espèce distincte de Bradypus variegatus en 2001. Par mégarde, cette espèce n'a pas été inscrite à l'annexe II de la convention. Cet oubli a été corrigé le 20 novembre 2013, et il convient désormais d'ajouter Bradypus pygmaeus à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97.
Règlement (UE) n° 1320/2014 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1320/2014
RattachementRèglement (UE) n° 1320/2014
Versionacte d'origine du 01/12/2014 (CELEX 32014R1320)
Aller plus loin
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