Règlement (UE) n° 1320/2014 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1320/2014
RattachementRèglement (UE) n° 1320/2014
Versionacte d'origine du 01/12/2014 (CELEX 32014R1320)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) n° 1320/2014EUR-Lex →

(9) Il convient de supprimer la note de bas de page concernant Agalychnis spp. devenue superflue depuis l'adoption de la liste taxinomique pour les espèces d'amphibiens figurant dans la convention.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R1320. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).