Règlement (CELEX 32014R1322) · Article

Article annexe XVI

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/06/2018 (consolidation EUR-Lex 02014R1322-20180626, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/09/2014).

TexteRèglement (CELEX 32014R1322)
IntituléANNEXE XVI
RattachementRèglement (CELEX 32014R1322)
VersionConsolidée au 26/06/2018 (CELEX 02014R1322-20180626)
RéférenceAnnexe XVI du règlement (CELEX 32014R1322)EUR-Lex →

Prescriptions relatives aux prises de force

1. Prescriptions relatives aux prises de force arrière

Les spécifications des normes ISO 500-1:2014 et ISO 500-2:2004 s’appliquent aux tracteurs ayant des prises de force à l’arrière conformément au tableau 1.

Tableau 1

Application des normes pour les prises de force arrière des différentes catégories de tracteurs

X Norme applicable.

— Norme non applicable.

X (1) Norme applicable pour les tracteurs ayant une largeur de voie supérieure à 1 150 mm.

X (2) Norme applicable pour les tracteurs ayant une largeur de voie inférieure ou égale à 1 150 mm.

| Norme applicable |

T1

C1

|

T2

C2

|

T3

C3

|

T4.1

C4.1

|

T4.2

C4.2

|

T4.3

C4.3

| ISO 500-1:2014 | X | — | X (1) | X (1) | X (1) | X

| ISO 500-2:2004 | — | X | X (2) | X (2) | — | —

2. Prescriptions relatives aux prises de force avant

Les spécifications de la norme ISO 8759-1:1998, à l’exception de sa clause 4.2, s’appliquent aux tracteurs de toutes les catégories T et C qui sont équipés de prises de force avant comme spécifié dans ladite norme.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02014R1322-20180626. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).