Règlement (CELEX 32014R1322) · Article

Article annexe XXI

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/06/2018 (consolidation EUR-Lex 02014R1322-20180626, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/09/2014).

TexteRèglement (CELEX 32014R1322)
IntituléANNEXE XXI
RattachementRèglement (CELEX 32014R1322)
VersionConsolidée au 26/06/2018 (CELEX 02014R1322-20180626)
RéférenceAnnexe XXI du règlement (CELEX 32014R1322)EUR-Lex →

Prescriptions relatives aux systèmes d’échappement

1. Définitions

Aux fins de la présente annexe, on entend par «système d’échappement» l’ensemble formé par le tuyau d’échappement, le pot de détente, le silencieux et le dispositif antipollution.

2. Prescriptions générales

2. 1. L’extrémité du tuyau d’échappement doit être placée de telle manière que les gaz d’échappement ne puissent pas pénétrer à l’intérieur de la cabine.

2. 2. Les parties du tuyau d’échappement qui peuvent être atteintes par l’opérateur dans des conditions normales de fonctionnement du tracteur, comme décrit au point 6.1 de l’annexe XVII, doivent être protégées au moyen d’une séparation, de protecteurs ou de grilles, de manière à éviter la possibilité de contact accidentel avec des surfaces chaudes.

3. Tracteurs des catégories T2/C2 et T4.1/C4.1

Pour les tracteurs des catégories T2/C2 et T4.1/C4.1, les prescriptions suivantes s’appliquent:

3. 1. À l’avant d’un plan de référence coupant perpendiculairement l’axe longitudinal du véhicule et passant par le centre de la pédale en position libre (pédale d’embrayage et/ou de frein), il importe de prévoir une protection contre les parties brûlantes du système d’échappement, et ce jusqu’à 300 mm dans la zone supérieure (700 mm au-dessus de la surface de contact des pneumatiques avec le sol) et jusqu’à 150 mm dans la zone inférieure (voir figure 1). Latéralement, la zone à protéger est limitée par le bord extérieur du tracteur et le contour extérieur du système d’échappement.

3. 2. Les parties brûlantes du système d’échappement passant sous le marchepied doivent être recouvertes ou isolées thermiquement dans leur projection verticale.

Figure 1

(Dimensions en mm)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02014R1322-20180626. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).