Décision d'exécution (UE) 2015/164 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/02/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/164
IntituléANNEXE
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/164
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D0164)
RéférenceAnnexe de la décision d'exécution (UE) 2015/164EUR-Lex →

| Numéro d'ordre | Code NC | Désignation des marchandises | Périodes | Quantités

| 09.1960 | 170113 | Sucre de canne brut |

Du 1.4.2015 au 31.3.2016

Du 1.4.2016 au 31.3.2017

|

780 tonnes

780 tonnes

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D0164. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).