(30) Le projet consacré aux moules a été mis en œuvre en deux étapes. Durant la première étape, 13 prototypes de cages à moules, conçus pour répondre aux exigences climatologiques et nautiques de la côte belge, ont été déployés. Au cours de la seconde phase, 87 cages à moules supplémentaires ont été déployées.
Décision (UE) 2015/320 · Article
Article considérant 30
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/01/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2015/320
RattachementDécision (UE) 2015/320
Versionacte d'origine du 27/01/2015 (CELEX 32015D0320)
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