(1) Le 22 juillet 2013, le Conseil a adopté la décision 2013/393/PESC portant nomination de M. Franz-Michael SKJOLD MELLBIN en tant que représentant spécial de l'Union européenne (RSUE) pour l'Afghanistan. Le mandat du RSUE vient à expiration le 28 février 2015.
Décision (PESC) 2015/331 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (PESC) 2015/331
RattachementDécision (PESC) 2015/331
Versionacte d'origine du 02/03/2015 (CELEX 32015D0331)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.