Décision (UE) 2015/506 · Article

Article considérant 56

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2015/506
RattachementDécision (UE) 2015/506
Versionacte d'origine du 20/02/2014 (CELEX 32015D0506)
RéférenceConsidérant 56 de la décision (UE) 2015/506EUR-Lex →

(56) Les espaces libres du terminal B, y compris les halls et les couloirs ainsi que le café qui s’y trouve, peuvent aussi être utilisés par les passagers d’autres compagnies aériennes, puisqu’il n’existe aucune séparation physique entre le terminal A et le terminal B.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D0506. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).