Décision (PESC) 2015/528 · Article

Article 47

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/03/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (PESC) 2015/528
IntituléRéexamen et révision
Rattachement
CHAPITRE 12 — DISPOSITIONS DIVERSES
  1. Décision (PESC) 2015/528
  2. CHAPITRE 12 — DISPOSITIONS DIVERSES
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D0528)
Référencearticle 47 de la décision (PESC) 2015/528EUR-Lex →

Tout ou partie de la présente décision, y compris ses annexes, est réexaminée, si nécessaire, sur demande d'un État membre ou à l'issue de chaque opération. Elle est révisée au moins tous les trois ans. Lors du réexamen ou de la révision, il peut être fait appel à tous les experts utiles aux travaux, et notamment aux organes de gestion d'Athena.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D0528. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).