(450) Le dernier modèle financier du projet HPC évalué par la Commission a révélé un TRI du projet de [9,25 à 9,75] pour cent et un TRI des fonds propres de [11,5 à 12,0] pour cent. Ces deux taux de rendement correspondent au même résultat financier et sont cohérents au niveau interne.
Décision (UE) 2015/658 · Article
Article considérant 450
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2015/658
RattachementDécision (UE) 2015/658
Versionacte d'origine du 08/10/2014 (CELEX 32015D0658)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.