Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2015/658
RattachementDécision (UE) 2015/658
Versionacte d'origine du 08/10/2014 (CELEX 32015D0658)
RéférenceConsidérant 494 de la décision (UE) 2015/658EUR-Lex →
(494) À la suite des modifications convenues avec la Commission, les données financières du projet, avec et sans ces engagements, sont présentées dans le tableau 2.
Tableau 2
Données financières du projet HPC avant et après les modifications convenues avec la Commission
| (pour cent)
| Version 21.10 du modèle financier |
29 août 2014
Commission de garantie plus faible et seuil de partage des gains sur fonds propres plus élevé
| 19 septembre 2014
| TRI du projet | [9,25 – 9,75] | [9,25 – 9,75]
| TRI des fonds propres (base prélevée) | [12,75 – 13,25] | [12,25 – 12,75]
| TRI des fonds propres (base engagée) | [11,50 – 12,00] | [11,00 – 11,50]
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