Décision (UE) 2015/1072 · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2015/1072
RattachementDécision (UE) 2015/1072
Versionacte d'origine du 01/10/2014 (CELEX 32015D1072)
RéférenceConsidérant 23 de la décision (UE) 2015/1072EUR-Lex →

(23) Les produits CCM [produits d’emballage ondulés, appelés Corrugated case material (CCM) en anglais] sont des papiers produits en vue de la fabrication de carton ondulé. Ils englobent les doublures et les cannelures. Les doublures forment une couche intérieure ou extérieure plate, tandis que les cannelures sont utilisées pour la couche ondulée. Les produits CCM sont constitués de fibres de bois naturel ou de fibres recyclées. Les doublures en fibres de bois (ci-après fibres vierges) sont appelées kraftliner (papier de couverture kraft), tandis que les doublures fabriquées à partir de fibres recyclées sont appelées testliner (feuilles de carton plat). Les cannelures fabriquées à partir de fibres vierges sont des papiers mi-chimiques, tandis que les cannelures fabriquées à partir de fibres recyclées sont produites au moyen de papier recyclé. Les produits CCM fabriqués à partir de fibres recyclées englobent l’ensemble des types de produits CCM fabriqués à partir de ces fibres, c’est-à-dire les feuilles de carton plat et les cannelures fabriquées à partir de papier recyclé. Le schéma no 1 ci-dessous illustre les différents types de produits CCM.

Schéma no 1

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D1072. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).