Décision d'exécution (UE) 2015/1143 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1143
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1143
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D1143)
Référencearticle 1 de la décision d'exécution (UE) 2015/1143EUR-Lex →

La référence de la norme EN 60335-2-15:2002, modifiée en dernier lieu par A11:2012, «Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides», est publiée dans le Journal officiel de l'Union européenne et dans le cadre de procédures nationales avec la restriction énoncée en annexe.

Aller plus loin

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