Décision d'exécution (UE) 2015/1143 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1143
IntituléANNEXE
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1143
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D1143)
RéférenceAnnexe de la décision d'exécution (UE) 2015/1143EUR-Lex →

Publication des titres et des références de la norme européenne harmonisée EN 60335-2-15:2002 en vertu de la directive 2006/95/CE

Note 1: En règle générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 3: Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents, le cas échéant, et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| OEN |

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

| Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

| Note 1

| Cenelec |

EN 60335-2-15:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides

IEC 60335-2-15:2002

|

EN 60335-2-15:1996

+ A1:1999

+ A2:2000

|

Date dépassée

(1.7.2007)

| Note 2.1

|

EN 60335-2-15:2002/A1:2005

IEC 60335-2-15:2002/A1:2005

| Note 3 |

Date dépassée

(1.9.2008)

|

EN 60335-2-15:2002/A2:2008

IEC 60335-2-15:2002/A2:2008

| Note 3 |

Date dépassée

(1.8.2013)

| EN 60335-2-15:2002/A11:2012 | Note 3 | (23.1.2015)

| EN 60335-2-15:2002/A11:2012/AC:2013 | |

| EN 60335-2-15:2002/AC:2006 | |

| Restriction: L'application de cette publication ne confère pas une présomption de conformité aux exigences de sécurité prévues au point 1 d), en liaison avec le point 2 b), de l'annexe I de la directive 2006/95/CE, et en particulier en ce qui concerne les risques liés au débordement de café ou d'autres liquides en ébullition, lorsque certains appareils sont utilisés (ou dont l'usage a été constaté de manière empirique) pour la préparation de certains cafés ou pour la chauffe de liquides tels que le lait qui se dilatent lorsqu'ils sont chauffés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D1143. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).