Décision d'exécution (UE) 2015/1290 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1290
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1290
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D1290)
Référencearticle 2 de la décision d'exécution (UE) 2015/1290EUR-Lex →

La dénomination de l'huile raffinée de graines de Buglossoides arvensis autorisée par la présente décision, figurant sur l'étiquetage des produits alimentaires en contenant, est «huile de Buglossoides raffinée».

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