Décision d'exécution (UE) 2015/1290 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1290
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1290
Versionacte d'origine du 23/07/2015 (CELEX 32015D1290)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2015/1290EUR-Lex →

(6) Le 5 février 2015, dans son avis scientifique sur la sécurité de l'huile de Buglossoides raffinée en tant que nouvel ingrédient alimentaire, l'EFSA a conclu à l'innocuité de l'huile raffinée de graines de Buglossoides arvensis pour les utilisations et doses proposées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D1290. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).