Décision d'exécution (UE) 2015/1291 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1291
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1291
Versionacte d'origine du 23/07/2015 (CELEX 32015D1291)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2015/1291EUR-Lex →

(6) Le 10 décembre 2014, l'EFSA a adopté l'«avis scientifique sur la sécurité de» produits laitiers traités thermiquement fermentés avec Bacteroides xylanisolvens DSM 23964 «en tant que nouveaux aliments», concluant que ces produits laitiers sont sûrs.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D1291. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).