Version d'origine : acte du 30/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1320
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1320
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D1320)
Référencearticle 1 de la décision d'exécution (UE) 2015/1320EUR-Lex →
Les références des normes suivantes sont retirées du Journal officiel de l'Union européenne:
a) EN 12586:1999 et EN 12586:1999/AC:2002 «Articles de puériculture — Attache sucette — Exigences de sécurité et méthodes d'essai»;
b) EN 1400-1:2002 «Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 1: Exigences générales et informations relatives au produit»;
c) EN 1400-2:2002 «Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 2: Exigences mécaniques et essais»;
d) EN 1400-3:2002 «Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 3: Exigences chimiques et essais»;
e) EN 13138-2:2002 «Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai relatives aux dispositifs à tenir»;
f) EN 1860-1:2003 «Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue — Partie 1: Barbecue utilisant les combustibles solides — Exigences et méthodes d'essai».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.