Décision (UE) 2015/1584 · Article

Article considérant 513

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2015/1584
RattachementDécision (UE) 2015/1584
Versionacte d'origine du 01/10/2014 (CELEX 32015D1584)
RéférenceConsidérant 513 de la décision (UE) 2015/1584EUR-Lex →

(513) Les prévisions de trafic pour Volare sont basées sur les ATM établies dans le contrat marketing, à savoir 28 vols en 2007, 207 vols en 2008 et 2009 et 180 vols en 2010.

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