Décision (UE) 2015/1584 · Article

Article considérant 533

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2015/1584
RattachementDécision (UE) 2015/1584
Versionacte d'origine du 01/10/2014 (CELEX 32015D1584)
RéférenceConsidérant 533 de la décision (UE) 2015/1584EUR-Lex →

(533) La Commission a reconstitué l'analyse sur la base des considérations aux considérants 525 à 532. Les VAN résultantes pour ces contrats au moment où ils ont été conclus, au cours de la période durant laquelle ils devaient s'appliquer, sont présentées dans le tableau 18.

Tableau 18

VAN des contrats entre So.Ge.A.AL et Air One/Alitalia, Meridiana, Volare et Germanwings

| Compagnie aérienne | Période durant laquelle le contrat devait s'appliquer | VAN au cours de la durée du contrat (en milliers d'EUR)

| Volare | 2007-2010 | [250-300]

| Air One/Alitalia | 2010-2015 | [12 500-13 000]

| Meridiana | 2010-2011 | – [150-200]

| Germanwings | 2007-2009 | – [150-200]

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D1584. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).