Version d'origine : acte du 09/10/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1842
IntituléANNEXE
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1842
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D1842)
RéférenceAnnexe de la décision d'exécution (UE) 2015/1842EUR-Lex →
1. Format superposé [article 2, paragraphes 1 et 2, et article 4, paragraphe 1, point b)]
1. Photographie
2. Message d’avertissement
3. Informations concernant le sevrage
2. Format côte à côte (article 2, paragraphes 1 et 2)
1. Photographie
2. Message d’avertissement
3. Informations concernant le sevrage
3. Format côte à côte extralarge (article 2, paragraphe 3)
1. Photographie
2. Message d’avertissement
3. Informations concernant le sevrage
4. Format superposé inversé [article 4, paragraphe 1, point a)]
1. Photographie
2. Message d’avertissement
3. Informations concernant le sevrage
4. Couvercle supérieur rabattable
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