Les nouvelles substances psychoactives suivantes sont soumises à des mesures de contrôle dans toute l'Union:
a) 4-methyl-5-(4-methylphenyl)-4,5-dihydrooxazol-2-amine (4,4′-DMAR);
b) 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphenylethyl)pipérazine (MT-45).
Décision d'exécution (UE) 2015/1873 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 08/10/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1873
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1873
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D1873)
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