Décision d'exécution (UE) 2015/1873 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1873
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1873
Versionacte d'origine du 08/10/2015 (CELEX 32015D1873)
RéférenceConsidérant 13 de la décision d'exécution (UE) 2015/1873EUR-Lex →

(13) Un rapport d'évaluation des risques liés à la nouvelle substance psychoactive 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine (MT-45) a été rédigé conformément à l'article 6, paragraphes 2, 3 et 4, de la décision 2005/387/JAI lors d'une réunion spéciale du comité scientifique élargi de l'OEDT et a ensuite été transmis au Conseil et à la Commission le 6 octobre 2014.

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