Décision d'exécution (UE) 2015/1876 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1876
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1876
Versionacte d'origine du 08/10/2015 (CELEX 32015D1876)
RéférenceConsidérant 1 de la décision d'exécution (UE) 2015/1876EUR-Lex →

(1) Un rapport d'évaluation des risques liés à la nouvelle substance psychoactive 5-(2-aminopropyl)indole a été rédigé conformément à l'article 6 de la décision 2005/387/JAI par le comité scientifique élargi de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) au cours d'une réunion spéciale, et a ensuite été transmis au Conseil et à la Commission, le 16 avril 2013.

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