(14) Il est prévu d'atteindre une capacité de production annuelle de [40 000 – 100 000] véhicules. Une capacité maximale de [40 000 – 100 000] véhicules serait possible du point de vue technique. Rapporté à 235 jours ouvrables, cela correspond à […] véhicules par jour. Il est prévu d'atteindre le plein régime de production au cours du premier semestre 2014.
Décision (UE) 2015/1966 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/07/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2015/1966
RattachementDécision (UE) 2015/1966
Versionacte d'origine du 09/07/2014 (CELEX 32015D1966)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.