Décision (UE) 2015/1966 · Article

Article considérant 44

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/07/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2015/1966
RattachementDécision (UE) 2015/1966
Versionacte d'origine du 09/07/2014 (CELEX 32015D1966)
RéférenceConsidérant 44 de la décision (UE) 2015/1966EUR-Lex →

(44) Dans un premier temps, sur les scénarios suivants, seuls les quatre premiers ont été examinés. Le 5e scénario a été pris en compte seulement ultérieurement et présenté au VAP le [2010].

| Scénario | Description du scénario

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1. [Site 2 en Allemagne]

| Production et livraison des véhicules finis au départ du [site 2 en Allemagne]

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2. [Site 2 en Allemagne]/Porsche Leipzig

| Carrosserie/peinture dans le [site 2 en Allemagne], transfert et livraison de la carrosserie peinte en vue du montage à Leipzig

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3. [Site 1 en Allemagne]/Porsche Leipzig

| Carrosserie/peinture sur le [site 1 en Allemagne], transfert et livraison de la carrosserie peinte en vue du montage à Leipzig

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4. [Site 3 en Allemagne]

| Production et livraison des véhicules finis au départ du [site 3 en Allemagne]

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5. Porsche Leipzig

| Production et livraison des véhicules finis au départ de Leipzig

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D1966. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).