Décision d'exécution (UE) 2015/2100 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/11/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/2100
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/2100
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D2100)
Référencearticle 2 de la décision d'exécution (UE) 2015/2100EUR-Lex →

En Lettonie, nonobstant la présentation type prévue à l'annexe IV, point B.III, du règlement (UE) no 1308/2013, il est permis de présenter les carcasses de porcs sans la tête, la queue, les pieds avant et/ou les pieds arrière avant de les peser et de les classer.

Afin d'établir les cotations du porc abattu sur une base comparable, les coefficients fixes suivants sont appliqués dans tous les cas si certaines des parties de carcasses suivantes sont manquantes:

— pour la tête manquante: 8,345,

— pour la queue manquante: 0,072,

— pour les pieds avant manquants: 0,764,

— pour les pieds arrière manquants: 1,558.

Le poids de la carcasse de présentation type est calculé selon la formule suivante:

poids de la carcasse de présentation type = 100 × poids de la carcasse [sans partie(s) manquante(s)/(100 – coefficient(s) appliqué(s) pour la(les) partie(s) manquante(s)]

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D2100. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).