1. DESCRIPTION DES CHAMPS
Tous les champs marqués d'un (O) dans le modèle commun sont obligatoires.
Les champs obligatoires filtres (F) deviennent obligatoires si une réponse spécifique est sélectionnée à partir d'une variable précédente.
Les champs générés par le système (AUTO) sont automatiquement générés par le système logiciel.
Pour les champs dans lesquels la réponse doit être sélectionnée parmi une liste, des tableaux de référence correspondants seront fournis, tenus à jour et publiés sur un site internet de la Commission.
2. CARACTÉRISTIQUES DU FOURNISSEUR DE DONNÉES
Le fournisseur de données est soit le fabricant, soit l'importateur responsable des données transmises.
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | ID_Fournisseur | Numéro d'identification attribué conformément à l'article 4 | O |
| | Nom_Fournisseur | Nom officiel du fournisseur de données au niveau de l'État membre, tel qu'il est lié au numéro de TVA | O |
| | Fournisseur_PME | Indication précisant si le fournisseur de données, ou sa société mère le cas échéant, est une PME telle que définie dans la recommandation 2003/361/CE de la Commission | O |
| | TVA_Fournisseur | Numéro de TVA du fournisseur de données | O |
| | Type_Fournisseur | Indication précisant si le fournisseur de données est un fabricant ou un importateur | O |
| | Adresse_Fournisseur | Adresse du fournisseur de données | O |
| | Pays_Fournisseur | Pays dans lequel le fournisseur de données a son siège/domicile | O |
| | Téléphone_Fournisseur | Numéro de téléphone professionnel du fournisseur de données | O |
| | Adresse_Électronique_Fournisseur | Adresse électronique professionnelle fonctionnelle du fournisseur de données | O |
| | Société_Mère_Fournisseur | Cocher la case si le fournisseur de données possède une société mère | O |
| | Filiale_Fournisseur | Cocher la case si le fournisseur de données possède une filiale | O |
| | Fournisseur_Désigne_Encodeur | Cocher la case si le fournisseur de données a désigné un tiers pour transmettre ses données en son nom («encodeur») | O |
2. 1. Caractéristiques de la société mère du fabricant/de l'importateur
Pour la société mère, les informations suivantes doivent être fournies: ID_Fournisseur le cas échéant, nom officiel, adresse, pays, numéro de téléphone professionnel et adresse électronique professionnelle fonctionnelle.
2. 2. Caractéristiques de la filiale du fabricant/de l'importateur
Pour chaque filiale, les informations suivantes doivent être fournies: ID_Fournisseur le cas échéant, nom officiel, adresse, pays, numéro de téléphone professionnel et adresse électronique professionnelle fonctionnelle.
2. 3. Encodeur effectuant la déclaration au nom du fournisseur de données
Pour l'encodeur, les informations suivantes doivent être fournies: ID_Fournisseur le cas échéant, nom officiel, adresse, pays, numéro de téléphone professionnel et adresse électronique professionnelle fonctionnelle.
3. TRANSMISSION ET DESCRIPTION DES INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS — PARTIE A
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | Type_Transmission | Type de transmission pour le produit | O |
| | Date_Début_Transmission | La date de transmission sera complétée automatiquement lorsque l'utilisateur transmet les informations sur le produit. | AUTO |
| | ID_Produit (ID-PT) |
ID-PT est le numéro d'identification du produit utilisé dans le système, au format «ID_Fournisseur-année-numéro de produit» (NNNNN-NN-NNNNN), où:
«ID_Fournisseur» est le numéro d'identification du fournisseur de données (voir ci-avant),
«année» est l'année au cours de laquelle les données relatives au produit ont été transmises pour la première fois (2 chiffres),
«numéro de produit» est le numéro attribué par le fournisseur de données au produit lors de la transmission des données pour la première fois.
| O |
| | ID_Autre_Produit_Existe | Indication précisant si le fournisseur de données est au courant de la commercialisation dans l'Union d'un autre produit ayant la même présentation et la même composition et utilisant un ID-PT différent. | O |
| | ID_Autre_Produit | ID-PT du ou des produits ayant la même présentation et la même composition. Si l'ID-PT du ou des produits n'est pas connu du fournisseur de données, indiquer au moins le ou les noms complets de la marque et du sous-type ainsi que le ou les États membres où le ou les produits sont mis sur le marché. | F |
| | Produit_Même_Composition_Existe | Indication précisant si le fournisseur de données a connaissance d'un autre produit ayant la même proportion d'ingrédients dans la composition du mélange de tabac. | O |
| | Autre_Produit_Même_Composition | ID-PT du ou des produits ayant la même proportion d'ingrédients dans la composition du mélange de tabac. Si l'ID-PT du ou des produits n'est pas connu du fournisseur de données, indiquer au moins le ou les noms complets de la marque et du sous-type ainsi que le ou les États membres où le ou les produits sont mis sur le marché. | F |
| | Type_Produit | Type de produit du tabac concerné | O |
| | Longueur_Produit | Longueur moyenne de l'unité de produit en mm | F |
| | Diamètre_Produit | Diamètre moyen (mesuré au point de diamètre maximal) de l'unité de produit en mm | F |
| | Poids_Produit | Poids d'une unité de produit, y compris le taux d'humidité, en mg | O |
| | Poids_Tabac_Produit | Poids total du tabac dans une unité de produit en mg | O |
| | Identification_Fabricant_Produit | Si le fournisseur de données n'est pas le fabricant, le ou les noms officiels de l'entreprise du ou des fabricants du produit, y compris les coordonnées. | F |
| | Filtre_Produit | Présence d'un filtre dans le produit | F |
| | Longueur_Filtre_Produit | Longueur du filtre du produit en mm | F |
| | Adresse_Site_Production_Produit | Pour chaque fabricant, adresse(s) du ou des sites de production | O |
| | Dossier_Technique_Produit | Document technique fournissant une description générale des additifs utilisés et de leurs propriétés | F
| | Dossier_Étude_Marché_Produit | Études internes et externes dont dispose le fournisseur de données concernant le marché et les préférences de différents groupes de consommateurs, y compris les jeunes et les fumeurs actuels, concernant les ingrédients et les émissions, ainsi que résumés analytiques d'études de marché éventuellement réalisées lors du lancement de nouveaux produits. À mettre à jour si de nouvelles données sont disponibles. | O |
3. TRANSMISSION ET DESCRIPTION DES INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS — PARTIE B
Lorsque des produits sont présentés à la vente en différents formats ou lorsque le même produit est présenté à la vente dans différents États membres, les variables suivantes doivent être complétées pour chaque format et chaque État membre.
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | Nom_Marque_Produit | Nom de marque sous lequel le produit est commercialisé dans l'État membre auquel des informations sont transmises | O |
| | Nom_Sous-type_Marque_Produit | «Nom du sous-type» de produit (le cas échéant) tel qu'il est commercialisé dans l'État membre auquel des informations sont transmises | O |
| | Date_Lancement_Produit | Date à laquelle le fournisseur de données prévoit de mettre/a mis le produit sur le marché | O |
| | Indication_Retrait_Produit | Indication précisant que le fournisseur de données prévoit de retirer/a retiré le produit du marché | O |
| | Date_Retrait_Produit | Date à laquelle le fournisseur de données prévoit de retirer/a retiré le produit du marché | F |
| | Numéro_Produit_Fournisseur | Numéro d'identification utilisé en interne par le fournisseur de données |
O
Au moins un de ces numéros doit être utilisé de manière cohérente pour toutes les transmissions effectuées par un même fournisseur de données
|
| | Numéro_CUP_Produit | CUP-12 (Code universel des produits) du produit |
| | Numéro_NEA_Produit | NEA-13 ou NEA-8 (Numérotation européenne des articles) du produit |
| | Numéro_GTIN_Produit | GTIN (Global Trade Identification Number ou code d'article international) du produit |
| | Numéro_SKU_Produit | Numéro(s) SKU (Stock Keeping Unit ou unité de gestion des stocks) du produit |
| | Marché_National_Produit | État membre auquel les informations relatives au produit ci-dessous sont transmises | O |
| | Type_Conditionnement_Produit | Type de conditionnement du produit | O |
| | Unités_Conditionnement_Produit | Nombre d'unités de produit individuelles dans l'unité de conditionnement | O |
| | Poids_NET_Conditionnement_Produit | Poids net d'une unité de conditionnement en g | F |
| | Volume_Ventes_Produit | Informations relatives au volume de ventes annuel du produit par État membre, à déclarer annuellement en unités de produit ou en kg de tabac en vrac | O |
| | Autres_Données_Marché_Produit | Données du marché complémentaires à la disposition du fournisseur de données. À mettre à jour si de nouvelles données sont disponibles. | F |
4. DESCRIPTION DES INGRÉDIENTS: TABAC
Pour chacun des ingrédients du tabac utilisés dans le produit, les variables suivantes doivent être complétées pour chaque combinaison de méthode de séchage des feuilles, de type de feuille et de type de partie.
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | Type_Partie_Tabac | Type de partie du tabac | O |
| | Autre_Type_Partie_Tabac | Nom du type de partie du tabac si «autre» | F |
| | Dossier_Description_Partie_Tabac | Description générale du type de partie manufacturée dans la recette. La description doit fournir des informations détaillées sur la composition quantitative et qualitative du tabac fabriqué | F |
| | Fournisseur_Partie_Tabac_Manufacturée | Pour chaque fournisseur, le ou les noms officiels de l'entreprise avec ses coordonnées | F |
| | Type_Feuille_Tabac | Type de feuille de tabac utilisé | O |
| | Autre_Type_Feuille_Tabac | Nom ou description du type de feuille du tabac si «autre» ou «non spécifié» | F |
| | Méthode_Séchage_Feuille_Tabac | Méthode utilisée pour sécher les feuilles de tabac | O |
| | Autre_Méthode_Séchage_Feuille_Tabac | Nom ou description de la méthode de séchage utilisée si «autre» | F |
| | Quantité_Tabac | Poids par unité de produit en mg | O |
5. DESCRIPTION DES INGRÉDIENTS: ADDITIFS ET AUTRES SUBSTANCES/ÉLÉMENTS
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | Catégorie_Ingrédient | Catégorie de composant du produit (par exemple filtres, papiers, etc.) | O |
| | Autre_Catégorie_Ingrédient | Catégorie du composant du produit si «autre» | F |
| | Nom_Ingrédient | Dénomination chimique de l'ingrédient | O |
| | CAS_Ingrédient | Numéro CAS (Chemical Abstracts Service ou service des résumés analytiques de chimie) | O |
| | CAS_Ingrédient_Supplémentaire | Numéros CAS supplémentaires le cas échéant | F |
| | Numéro_FEMA_Ingrédient | Numéro FEMA (Flavour and Extract Manufacturers Association ou association des fabricants d'arômes et d'extraits) le cas échéant |
F
En l'absence d'un numéro CAS, au moins un de ces quatre numéros doit être indiqué. Si plusieurs numéros sont indiqués, ils doivent l'être dans l'ordre d'importance suivant FEMA>Additif>FL>CE
|
| | Numéro_Ingrédient_Additif | Si l'ingrédient est un additif alimentaire, le «numéro E» de l'additif alimentaire visé aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil |
| | Numéro_FL_Ingrédient | Numéro FL, le cas échéant [numéro European Flavouring tel qu'il est établi à l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil] |
| | Numéro_CE_Ingrédient | Numéro Communauté européenne (CE), le cas échéant |
| | Variation_Quantité_Ingrédient | Indication précisant si la quantité d'ingrédient varie d'un lot de production à l'autre | O |
| | Quantité_Ingrédient_Recette | Poids standard de l'ingrédient compris dans une unité de produit en mg, selon la recette | O |
| | Poids_Min_Ingrédient_Recette | Indication du poids le plus bas (en mg) de l'ingrédient dans une unité de produit selon la recette, si la quantité déclarée varie afin de l'adapter aux variations naturelles de la feuille de tabac | F |
| | Poids_Max_Ingrédient_Recette | Indication du poids le plus élevé (en mg) de l'ingrédient dans une unité de produit selon la recette, si la quantité déclarée varie afin de l'adapter aux variations naturelles de la feuille de tabac | F |
| | Quantité_Moyenne_Mesurée_Ingrédient | Poids de l'ingrédient en mg qui a été effectivement ajouté par unité de produit durant la période de déclaration (calculé comme la moyenne statistique des quantités de cet ingrédient ajoutées à chaque lot standardisé produit) | F |
| | ET_Mesuré_Ingrédient | Écart-type statistique de la quantité moyenne d'ingrédient ajouté par unité de produit au sein de chaque lot standardisé | F |
| | Nombre_Mesures_Ingrédient | Nombre de mesures pris en compte | F |
| | Fonction_Ingrédient | Fonction(s) de l'ingrédient | O |
| | Autre_Fonction_Ingrédient | Fonction de l'ingrédient si «autre» | F |
| | Ingrédient_Additif_Prioritaire | Indication précisant si l'ingrédient figure sur la liste prioritaire établie conformément à l'article 6 de la directive 2014/40/UE | O |
| | Dossier_Ingrédient_Additif_Prioritaire | Copies du ou des rapports qui incluent un résumé analytique et un aperçu global compilant la littérature scientifique disponible concernant cet additif et résumant les données internes relatives aux effets de l'additif | F |
| | Ingrédient_Sans_Combustion | Indication précisant si l'ingrédient, sans combustion, est caractérisé par tout type connu de toxicité ou a des propriétés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction | O |
| | Enregistrement_REACH_Ingrédient | Numéro d'enregistrement conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil, le cas échéant | O |
| | Ingrédient_Classifié_CLP | Indication précisant si l'ingrédient a été classifié au titre du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil et s'il figure dans l'inventaire des classifications et des étiquetages | O |
| | Classification_CLP_Ingrédient | Classification de l'ingrédient au sens du règlement (CE) no 1272/2008 | F |
| | Données_Tox_Ingrédient | Disponibilité de données toxicologiques concernant une substance, soit utilisée seule ou dans le cadre d'un mélange. Dans chaque cas, spécifier si les données toxicologiques concernent la substance avec ou sans combustion | O |
| | Émission_Tox_Ingrédient | Existence d'études qui indiquent la chimie et/ou la toxicité des émissions | F/O |
| | Tox_CMR_Ingrédient | Existence d'études relatives à la cancérogénicité, à la mutagénicité ou à la toxicité pour la reproduction de l'ingrédient | F/O |
| | Tox_Cardio-pulmonaire_Ingrédient | Existence de tests in vitro et in vivo visant à évaluer les effets toxicologiques de l'ingrédient sur le cœur, les vaisseaux sanguins ou les voies respiratoires | F/O |
| | Tox_Dépendance_Ingrédient | Existence d'une analyse des propriétés de dépendance éventuelles de l'ingrédient | F/O |
| | Autres_Tox_Ingrédient | Existence d'autres données toxicologiques non mentionnées plus haut | F/O |
| | Dossier_Tox/Dépendance_Ingrédient | Charger les études disponibles mentionnées dans les six champs précédents (Données_Tox_Ingrédient, Émissions, CMR, Cardio-pulmonaire, Dépendance, Autres) | F/O |
6. GNMC ET AUTRES ÉMISSIONS
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | Émission_Goudron | Teneur en goudron conformément à la norme ISO 4387, mesurée à l'aide des mesures d'exactitude définies conformément à la norme ISO 8243 | F |
| | Émission_Nicotine | Teneur en nicotine conformément à la norme ISO 10315, mesurée à l'aide des mesures d'exactitude définies conformément à la norme ISO 8243 | F |
| | Émission_CO | Taux de monoxyde de carbone conformément à la norme ISO 8454, mesuré à l'aide des mesures d'exactitude définies conformément à la norme ISO 8243 | F |
| | Labo_Émission_GNMC | Identification du (des) laboratoire(s) utilisé(s) pour mesurer les émissions de goudron, de nicotine et de monoxyde de carbone | F |
| | Autre_Émission_Disponible | Indication précisant si d'autres émissions ont été mesurées | O |
| | Dossier_Méthodes_Autre_Émission | Description des méthodes de mesure utilisées pour évaluer l'autre émission | F |
| | Dénomination_Autre_Émission | Dénomination chimique de l'autre émission produite durant l'analyse du produit | F |
| | CAS_Autre_Émission | Numéro CAS (Chemical Abstracts Service) de l'autre émission | F |
| | UICPA_Autre_Émission | Nom UICPA (Union internationale de chimie pure et appliquée) de l'autre émission, en cas d'absence d'un numéro CAS | F |
| | Quantité_Autre_Émission | Quantité de l'autre émission produite durant le processus d'utilisation du produit, sur la base de la méthode de mesure utilisée | F |
| | Unité_Autre_Émission | Unité de mesure de l'autre émission | F |
7. CHAMPS SPÉCIFIQUES AUX CIGARETTES
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | Arôme_Caractérisant_Cigarette | Classification de la cigarette comme contenant un arôme caractérisant tel que visé à l'article 7, paragraphe 14, de la directive 2014/40/UE | O |
| | Ventilation_Filtre_Cigarette | Ventilation totale du filtre (0-100 %) | O |
| | Baisse_Pression_Filtre_Cigarette_Fermé | Baisse de pression avec trous d'aération bouchés (mmH2O) | O |
| | Baisse_Pression_Filtre_Cigarette_Ouvert | Baisse de pression avec trous d'aération ouverts (mmH2O) | O |
8. CHAMPS SPÉCIFIQUES AUX PRODUITS SANS COMBUSTION (TABAC À USAGE ORAL, À PRISER ET À MÂCHER)
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | pH_Sans_Combusion | pH du produit | O |
| | Teneur_Nicotine_Sans_Combusion | Teneur totale en nicotine du produit par unité de produit | O |
9. CHAMPS SPÉCIFIQUES AU TABAC À ROULER ET AU TABAC À PIPE
| Champ no | Champ | Description | Déclaration | Informations confidentielles selon le fournisseur de données
| | Teneur_Totale_Nicotine_Tabac_Rouler_Pipe | Teneur totale en nicotine du produit en vrac par unité de produit | O |