Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union
Note 1: D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date de retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.
Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.
| OEN |
Référence et titre de la norme harmonisée
(et document de référence)
| Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
Note 1
| CEN | EN 521:2006 Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés — Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés |
EN 521:1998
Note 2.1
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Date dépassée
(30.11.2009)
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Mise en garde: La présente publication ne concerne pas les réchauds à gaz portatifs plats.